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La marge initiale pour les dérivés non compensés : de quoi s'agit-il ?
La marge initiale pour les dérivés non compensés : de quoi s'agit-il ?
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La marge initiale pour les dérivés non compensés : de quoi s'agit-il ?

03/05/2018

Après les deux premières vagues de septembre 2016 et septembre 2017, l’exigence de marge initiale pour les instruments dérivés non compensés affecte davantage d’acteurs du marché. Une autre vague est attendue plus tard cette année et les règles devraient ainsi commencer à rattraper les grands investisseurs institutionnels en 2019 et en 2020

Modification des règles de marché pour les dérivés sans compensation centrale

Dans un futur proche, la marge initiale deviendra une nouvelle pratique pour de nombreux acteurs du marché. Elle fait l’objet d’une mise en œuvre progressive, basée sur le montant notionnel moyen agrégé (aggregate average notional amount, AANA) des instruments dérivés sans compensation centrale.

Quelles sont les contreparties concernées ?

En pratique, seules les contreparties dont le montant des dérivés non compensés dépassait 2 250 milliards d'euros étaient impactées. Il y en a actuellement 28 dans le monde, mais avec l’abaissement du seuil actuel de 2 250 milliards EUR à 8 milliards EUR en septembre 2020 de nombreuses autres institutions financières seront concernées par ce règlement.

Quelles sont les contreparties concernées ?

Quelles sont les opérations concernées ?

La portée des opérations, dont il est tenu compte dans le calcul du seuil, est cohérente entre l'Europe, l’Asie-Pacifique et les États-Unis. Par exemple, les contrats à terme de gré à gré et les swaps sont désormais exclus.  Cependant, certaines régions (comme Hong Kong pour les options sur actions) pourraient bénéficier de dispenses temporaires.

Quelles sont les opérations concernées ?

Toutefois, d’ici 2020, un grand nombre de contreparties de swaps non compensés, à l’exception des plus petits acteurs « buy-side », devront nantir un montant important de garanties afin de satisfaire à l’exigence réglementaire. En outre, elles devront mettre en place un cadre spécifique pour se conformer aux nouvelles dispositions.

Concevoir de nouveaux business model

Des exigences en matière de marges de variation ont été mises en place progressivement au cours de la dernière décennie, laissant aux acteurs du marché le temps de s’habituer. La mise en œuvre de la marge initiale s’effectuera en revanche sur un laps de temps beaucoup plus court. 

Comment calculer la marge initiale ?

Le calcul de la marge initiale doit suivre des méthodes de calcul spécifiques, soit à partir d’une table, soit en respectant la « Standard Initial Margin Method » connue sous l’acronyme « SIMM ».

  • Tout d’abord, le calcul repose sur des facteurs de risque qui doivent être obtenus à partir de sources de données appropriées.
  • Lors du calcul des marges initiales, les sociétés doivent veiller à ce que le modèle soit suffisamment évolutif et soumis à des stress tests/ back tests.
  • Dans de nombreuses juridictions (dont l’Union européenne), les sociétés doivent être agréées par l’International Swaps and Derivatives Association (ISDA) – et ce, même si elles font appel à un fournisseur tiers – pour être autorisées à utiliser la SIMM.

Quels sont les nouveaux processus de gestion de la marge initiale ?

Le défi ne se limite pas au calcul de la marge initiale. Un certain nombre de nouveaux processus doivent être mis en œuvre :

• Les portefeuilles doivent être mis en correspondance et réconciliés dans un dispositif dédié (AcadiaSoft Exposure Manager), ce qui requiert une nouvelle fois des adaptations informatiques ainsi qu’une formation et une expertise opérationnelles.

• D’un point de vue conceptuel, le processus de margining pour la marge initiale est assez similaire à celui de la marge de variation, mais ne peut pas être répliqué comme tel :

  • Les nouvelles règles imposent un processus de margining brut bilatéral, ce qui implique que chaque partie doit transférer le collateral.
  • Les parties doivent déterminer, de concert avec chacune de leurs contreparties, les montants de transfert minimaux (MTM), les seuils de marge initiale, le collateral éligible et les haircuts. Ces éléments doivent être fournis à leurs dépositaires.
  • Pour chacune de leurs contreparties, elles doivent également définir le montant de transfert minimal entre la marge initiale et la marge de variation – ce qui aura potentiellement un impact sur leur documentation ISDA actuelle.

Anticiper les changements

Il est urgent que les sociétés anticipent tous ces changements. Cette mise en œuvre prendra du temps et les acteurs du marché qui n’ont pas encore commencé à s'y préparer risquent de ne pas respecter les délais. L’expérience de l’échéance de mars 2017 a montré que les retardataires ont rencontré des difficultés à trouver une solution dans les temps et ont été pénalisés au point de ne pas pouvoir effectuer d’opérations pendant un moment.

Lors de l'examen des différentes configurations possibles, les sociétés doivent évaluer le coût lié à la mise en œuvre de leurs propres capacités opérationnelles et techniques par rapport à une solution de sous-traitance qui leur permettrait de se reposer sur un fournisseur pour se conformer aux nouvelles règles. Le défi de la sélection d’un fournisseur tiers consiste à identifier celui qui peut proposer la meilleure combinaison entre les calculs, la gestion du collateral et les services de conservation. En outre, dans la mesure où la marge initiale est  associée au processus de la marge de variation, l’impact de la mise en œuvre d’une nouvelle configuration doit être considéré à la lumière du cadre existant pour la marge de variation.

À retenir

  • La marge initiale est « bilatérale », c’est-à-dire que chaque partie doit simultanément envoyer et recevoir un collateral avec ses contreparties.
  • Elle doit être calculée selon des méthodologies spécifiques : le modèle basé sur une table ou la Standard Initial Margin Method (SIMM) de l’ISDA.
  • Elle doit être détenue par un dépositaire tiers qui n’est affilié à aucune des contreparties.
  • Le collateral ne peut pas être réutilisée ou réhypothéquée.
  • Le cadre contractuel doit être basé sur des accords de contrôle des comptes dédiés. 

Une solution simple à des questions complexes

Une gestion efficace de la marge initiale est essentielle. BNP Paribas Securities Services propose une vaste gamme de solutions pour aider les acteurs du marché à relever leurs défis en matière de collateral, en offrant notamment :

  • un calcul de la marge initiale, y compris avec la SIMM ;
  • une connectivité aux dispositifs de marché ;
  • des services de margining pour la marge initiale et la marge de variation ;
  • une structure de conservation sécurisée et conforme.

 


Une solution simple à des questions complexes

Une gestion efficace de la marge initiale est essentielle. BNP Paribas Securities Services propose une vaste gamme de solutions pour aider les acteurs du marché à relever leurs défis en matière de collateral, en offrant notamment :

  • un calcul de la marge initiale, y compris avec la SIMM ;
  • une connectivité aux dispositifs de marché ;
  • des services de margining pour la marge initiale et la marge de variation ;
  • une structure de conservation sécurisée et conforme.
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Pour en savoir plus

Gestion du collatéral tripartite - cliquez ici

The collateral management challenge in Europe - cliquez ici

European Market Infrastructure (EMIR) - regulation memo - cliquez ici

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